Les votes de Peio Dufau

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 12 : 11 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   9. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
3. 6 amendements après l'article 12 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   6. → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 12 : 11 pour · 3 adoptés, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   7. → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   8. → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
2. → adopté L'article 12
3. 5 amendements à l'article 11 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   2. → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4