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Suivre en RSS : Peio Dufau, députéLes textes de Peio Dufau
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Mieux encadrer les armes à feu létales dites historiques et de collection
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
- Assemblée · lecture unique : Considérée comme définitive
- Dernière étape
- Séance publique à l'Assemblée nationale : considérée comme définitive ·
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Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : En cours
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission au Sénat · depuis le
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)