Les votes de Patrick Hetzel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 2 : 11 contre, 4 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 16 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1753 de Mme Roullaud après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Jourdan et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 887 de M. Lottiaux après l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. Diverses
   25 amendements après l'article 2 : 17 contre, 4 pour, 4 abstentions · 8 adoptés, 17 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   18. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
   25. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2