Les votes de Patrick Hetzel

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 31 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 31
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. ✓ Pour → adopté L'article 30
7. ✓ Pour → adopté L'article 29
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29

Voir les 39 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 28
2. ✓ Pour → adopté L'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
6. ✓ Pour → adopté L'article 25 ter
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 25 bis
9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
10. ✓ Pour → adopté L'article 25
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
12. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
13. ✓ Pour → adopté L'article 24 bis
14. ✓ Pour → adopté L'article 24
15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
16. ✓ Pour → adopté L'article 23
17. ✕ Contre
    5 amendements à l'article 23 : 5 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
18. ✓ Pour → adopté L'article 22
19. ✕ Contre
    4 amendements à l'article 22 : 4 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
20. Diverses
    10 amendements à l'article 21 : 8 contre, 2 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
    6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
    7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
    8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
    9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
    10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
21. ✓ Pour → adopté L'article 20
22. ✓ Pour → adopté L'article 16
23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15