Les votes de Patrice Martin

Fin de vie

1. 20 amendements à l'article 4 : 20 pour · 2 adoptés, 18 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   12. → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   20. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. 9 amendements à l'article 4 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. 8 amendements à l'article 15 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3