Ancien député · UMP
Le parcours de Patrice Calméjane
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Ingénieur
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 19 juin 2012 : 16 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Union pour un Mouvement Populaire
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Défense
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
2 remplacements ponctuels
- Développement durable · 1
10 → 12 nov. 2009 - Finances · 1
1er juin 2011
Délégations et Office
Mission d'information AN-Sénat sur les toxicomanies
13 oct. 2010 → 29 juin 2011 (8 mois)
- Mission d'information AN-Sénat sur les toxicomanies : membre du 13 oct. 2010 au 29 juin 2011 (8 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale dialogue social et continuité du service public
24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)
- Commission spéciale dialogue social et continuité du service public : membre du 24 juil. au 2 août 2007 (10 jours)
Commission spéciale violence faites aux femmes
9 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : membre du 9 déc. 2009 au 6 juil. 2010 (6 mois)
Commissions d'enquête3 au total
Commission d'enquête Financement syndicats
15 juin → 30 nov. 2011 (5 mois)
- Commission d'enquête Financement syndicats : membre du 15 juin au 30 nov. 2011 (5 mois)
Commission d'enquête Produits financiers à risque
15 juin → 6 déc. 2011 (5 mois)
- Commission d'enquête Produits financiers à risque : membre du 15 juin au 6 déc. 2011 (5 mois)
Commission d'enquête RER Île-de-France
13 déc. 2011 → 7 mars 2012 (2 mois)
- Commission d'enquête RER Île-de-France : membre du 13 déc. 2011 au 7 mars 2012 (2 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · fonction : secrétaire
Comptes
1er oct. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 8 mois)
- Secrétaire · 18 janv. → 19 juin 2012 (5 mois)
- Comptes : membre du 1er oct. 2008 au 17 janv. 2012 (3 ans et 3 mois)
- Comptes : secrétaire du 18 janv. au 19 juin 2012 (5 mois)
Affaires européennes
14 déc. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
- Affaires européennes : membre du 14 déc. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre suppléant
9 oct. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 8 mois)
- Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant du 9 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 8 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total
Commission nationale de la vidéosurveillance · membre titulaire
1er août 2007 → 25 juil. 2011 (3 ans et 11 mois)
- Commission nationale de la vidéosurveillance : membre titulaire du 1er août 2007 au 25 juil. 2011 (3 ans et 11 mois)
Essais nucléaires · membre titulaire
26 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 4 mois)
- Essais nucléaires : membre titulaire du 26 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 4 mois)
Travail social · membre titulaire
12 sept. 2011 → 19 juin 2012 (9 mois)
- Travail social : membre titulaire du 12 sept. 2011 au 19 juin 2012 (9 mois)
Commissions mixtes paritaires3 au total · fonction : rapporteur
Gendarmerie · membre suppléant
7 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)
- Gendarmerie : membre suppléant du 7 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)
Victimes des essais nucléaires · membre titulaire
5 nov. 2009 → 12 janv. 2010 (2 mois)
- Rapporteur · 25 nov. 2009 → 12 janv. 2010 (1 mois)
- Victimes des essais nucléaires : membre titulaire du 5 au 24 nov. 2009 (20 jours)
- Victimes des essais nucléaires : rapporteur du 25 nov. 2009 au 12 janv. 2010 (1 mois)
Grand Paris · membre suppléant
11 mai → 16 juin 2010 (1 mois)
- Grand Paris : membre suppléant du 11 mai au 16 juin 2010 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 12
- commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre →
- Commission nationale de la vidéosurveillance · membre titulaire →
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français · rapporteur →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris · membre suppléant →
- Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies · membre →
- Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés · membre →
- Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux · membre →
- Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- 4 groupes d'études
Groupes d'amitié 1
- République de Corée
Groupes d'études 13
- Deux-roues motorisés et non motorisés · VP
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat · VP
- Imprimerie et culture papier · VP
- Prévention et lutte contre la toxicomanie · VP
- Eco-construction
- Illettrisme
- Industrie de défense
- Langue des signes
- Parcs nationaux et régionaux
- Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
- Réserve citoyenne
- Sports mécaniques
- Vaccination
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)