Les votes de Pascal Lecamp

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 15 : 13 contre, 3 pour · 2 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 15 : 8 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ○ Abstention → rejetée par délégation La deuxième partie
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2787 de Mme Mélin après l'article 18
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 18
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
8. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 15 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 103 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11
8. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 11 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1448 de Mme Hamdane à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1449 de M. Clouet à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1602 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1442 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1438 de M. Maudet à l'article 11