Ancien député · SER
Le parcours de Pascal Deguilhem
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Professeur d'Education physique (Université Bordeaux IV)
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports · gouvernement Valls 2 → La pratique d'une activité physique et sportive pour les élèves et les étudiants
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 11 commissions et autres organes.
- membre
- commission mixte paritaire
Groupe politique
S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Défense, puis Affaires économiques, puis Affaires culturelles et éducation
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 27 juin 2007 au 30 sept. 2008 (1 an et 3 mois)
- Affaires économiques : membre du 1er oct. 2008 au 30 juin 2009 (9 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total
Commission spéciale dialogue social et continuité du service public
24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)
- Commission spéciale dialogue social et continuité du service public : membre du 24 juil. au 2 août 2007 (10 jours)
Commission spéciale violence faites aux femmes
9 déc. 2009 → 6 juil. 2010 (6 mois)
- Commission spéciale violence faites aux femmes : membre du 9 déc. 2009 au 6 juil. 2010 (6 mois)
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Missions d'information
Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
13 janv. → 15 juil. 2015 (6 mois)
- Bilan et perspectives de trente ans de copie privée : membre du 13 janv. au 15 juil. 2015 (6 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
12 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- APF : membre du 12 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Organismes extra parlementaires
Conférence nationale du sport · membre titulaire
5 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Conférence nationale du sport : membre titulaire du 5 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total
Logement et lutte contre l'exclusion · membre suppléant
11 → 19 févr. 2009 (9 jours)
- Logement et lutte contre l'exclusion : membre suppléant du 11 au 19 févr. 2009 (9 jours)
Manifestations sportives et culturelles · membre titulaire
22 févr. → 1er mars 2012 (9 jours)
- Manifestations sportives et culturelles : membre titulaire du 22 févr. au 1er mars 2012 (9 jours)
Fonctions et appartenances terminées 10
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles · membre titulaire →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Vietnam (depuis le 26 sept. 2012)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-République socialiste du Vietnam (jusqu'au 19 juin 2012) · 5 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Argentine (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Nouvelle-Zélande (depuis le 20 nov. 2012) · Groupe d'études Politiques de la ruralité (depuis le 13 févr. 2013) · Groupe d'amitié France-République d'Argentine (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Sport et éducation sportive (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 4
- Vietnam · P
- Argentine · S
- Nouvelle-Zélande · S
- Croatie
Groupes d'études 10
- Artisanat et métiers d'art · VP
- Développement de la méthanisation · VP
- Pêche de loisir et protection du milieu aquatique · VP
- Politiques de la ruralité · S
- Langues régionales
- Mer, pêche et souveraineté maritime
- Politique de l'eau
- Santé à l'école
- Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Trufficulture
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)