Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   32 amendements après l'article 3 : 15 pour, 14 contre, 3 abstentions · 8 adoptés, 24 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de Mme Jourdan après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   24. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   25. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   30. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   31. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 55 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55