Les votes de Nicolas Meizonnet

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 2 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Youssouffa à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Gillet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 337 (rect.) de Mme Youssouffa à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 54 de M. GIllet à l'article 2

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 283 de M. Armand au titre
2. 3 amendements après l'article 25 D : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 614 de M. Michoux après l'article 25 D
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 571 de M. Armand après l'article 25 D
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
4. → adopté par délégation L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
5. → adopté par délégation L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
6. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
7. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
8. → adopté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
3. → adopté par délégation L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
4. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
5. → adopté par délégation L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
7. → adopté par délégation L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
8. → adopté par délégation L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
9. → adopté par délégation L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
10. → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
11. → rejeté par délégation L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
12. 3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

    1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
13. → adopté par délégation L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
14. → adopté par délégation L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'article 25 A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. → adopté par délégation L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. → adopté par délégation L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. → adopté par délégation L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. → adopté par délégation L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. → adopté par délégation L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
3. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 170 de M. Armand à l'article 4
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3