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Députée · Dem

Les amendements de Maud Petit

En clair

Maud Petit a déposé 208 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 434 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 1037 · Article 46 Irrecevable

  2. · N° 649 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 644 · Après l'article 18 Irrecevable

  4. · N° 162 (Rect) · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 143 · Après l'article 32 Irrecevable

  6. · N° 164 · Après l'article 48 Irrecevable

  7. · N° 163 · Après l'article 12 Irrecevable

  8. · N° 146 · Après l'article 4 Irrecevable

  9. · N° 145 · Après l'article 16 Irrecevable

  10. · N° 142 · Article 12 Irrecevable

  11. · N° 141 · Article 11 Irrecevable

  12. · N° CS741 · Après l'article 15 Irrecevable

  13. · N° CS748 · Après l'article 55 Irrecevable

  14. · N° CS632 · Après l'article 5 Irrecevable

  15. · N° CS616 · Article 4 Irrecevable

  16. · N° CS814 · Après l'article 60 Irrecevable

  17. · N° CS713 · Après l'article 36 Irrecevable

  18. · N° CS712 · Après l'article 36 Irrecevable

  19. · N° CS708 · Après l'article 35 Irrecevable

  20. · N° CS706 · Après l'article 35 Irrecevable

  21. · N° CS700 · Après l'article 35 Irrecevable

  22. · N° CS648 · Après l'article 24 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 798 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° 899 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 898 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 911 · Après l'article 11 Irrecevable

  5. · N° 905 · Après l'article 11 Irrecevable

  6. · N° 897 · Après l'article 6 bis Irrecevable

  7. · N° 800 · Après l'article 6 Irrecevable

  8. · N° 900 · Après l'article 6 Irrecevable

  9. · N° 896 · Article 1er Irrecevable

  10. · N° 831 · Après l'article 16 Irrecevable

  11. · N° 830 · Après l'article 16 Irrecevable

  12. · N° 821 · Après l'article 16 Irrecevable

  13. · N° 815 · Après l'article 16 Irrecevable

  14. · N° 808 · Après l'article 16 Irrecevable

  15. · N° CS1274 · Après l'article 10 Irrecevable

  16. · N° CS357 · Article 6 Irrecevable

  17. · N° CS336 · Après l'article 1er Irrecevable

  18. · N° CS337 · Après l'article 6 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1225 · Après l'article 17 Irrecevable

  2. · N° 1194 · Article 7 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1251 · Après l'article 33 Irrecevable

  2. · N° 988 · Après l'article 21 Irrecevable

  3. · N° 987 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° 1249 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° 989 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° 363 · Article 15 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 891 · Après l'article 19 Irrecevable

  2. · N° 844 · Après l'article 18 quinquies Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)