Les votes de Matthieu Bloch

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2324 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2347 de Mme Le Feur à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2316 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2305 de M. Raux et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 2313 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 2304 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 2404 de Mme Hignet à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 2403 de Mme Hignet à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   9. → adopté Le sous-amendement n° 2368 de M. Potier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 2299 de M. Raux et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
2. → rejeté L'amendement n° 797 de Mme Trouvé de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 953 de M. Martineau et l'amendement identique suivant après l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 2224 de M. Cosson après l'article 5
2. 10 amendements à l'article 5 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   7. → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29
2. → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
4. → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
5. 3 amendements à l'article 21 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
6. → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
2. → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
4. 4 amendements à l'article 18 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18