Les votes de Martine Froger

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 1517 de Mme Le Feur et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27
   5. → adopté L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 14 amendements après l'article 27 : 14 pour · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   4. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   10. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   11. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   12. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   13. → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   14. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
4. → rejeté L'article 27
5. → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
6. → adopté L'article 26
7. 11 amendements après l'article 25 : 11 pour · 6 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   9. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   10. → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   11. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
8. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
2. → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 21 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20