Les votes de Marine Hamelet

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
5. Diverses
   9 amendements à l'article 5 : 8 contre, 1 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Trouvé à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 463 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 172 de M. Schellenberger et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à …
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 864 de M. Alfandari à l'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 5 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Trouvé après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Trouvé après l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 4
3. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 387 de M. Brugerolles à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 et l'amendement identique suivant de M. Rolland à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
4. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 7 pour, 4 contre · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Pic après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de M. Amblard après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Amblard après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Potier après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 591 de M. Potier après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 437 (rect.) de M. Potier après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 503 de M. Armand à l'article 3