Les questions de Marcellin Nadeau
En clair
Marcellin Nadeau a posé 44 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 22 de ses 44 questions écrites.
- Questions écrites
- 44dont 22 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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30 questions · les dernières publiées d'abord
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Sargasses en Martinique
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Résolution de l'AGNU sur l'obligation des États face au changement climatique
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 35 jours
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Cadre juridique pour traiter du phénomène des sargasses aux Antilles
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 119 jours
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Aggravation de la crise sanitaire liée aux sargasses en Martinique
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Restructuration de l'ADEME
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Contrôle de la mise à disposition des terres dans le cadre de la PAC 2026
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Invasion des algues sargasses aux Antilles
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
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Dangers de l'invasion des frelons asiatiques sur la filière apicole
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Politique européenne en faveur des outre-mer
- Posée en séance
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Manque de lisibilité des contrats de convergence et de transformation outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 224 jours
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Aide aux petits agriculteurs de Martinique
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
-
Prospection géothermique sur le volcan de la montagne Pelée
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 322 jours
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Exclusion du créole du concours de l'agrégation 2025/2026
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Prélèvement sur le produit des jeux de tirage et de hasard dans les outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 147 jours
-
Gestion des sargasses inefficace, à revoir
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 28 jours
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Application de la Charte sociale européenne outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 490 jours
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Pouvoi de l'État contre les victimes du chlordécone devant la Cour de Cassation
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 84 jours
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Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
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Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 84 jours
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Une politique pour l'année de la mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 56 jours
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Mémorial national des victimes de l'esclavage
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 49 jours
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L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 63 jours
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Difficultés des étudiants étrangers de l'Université des Antilles
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Remise en question des CIMM dans l'administration pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 189 jours
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Marges sur les prix en outre-mer
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Garanties d'assurances pour les dommages causés aux entreprises Outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 98 jours
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Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
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Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 140 jours
-
Situation à la Martinique
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)