Les amendements de Manuel Bompard

En clair

Manuel Bompard a déposé 136 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 295 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1595 · Après l'article 45 bis Retiré

    « Par cet amendement, le groupe La France Insoumise souhaite faire toute la lumière sur les véritables motivations de la contre-réforme des retraites de 2023 qui a repoussé l'âge légal de départ à 64 ans, en documentant ses conséquences… »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1083 · Après l'article 24 Retiré

    « "Cet amendement du groupe LFI vise à instaurer à une taxe sur la vente de munitions de chasse contenant du plomb. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-2366 · Après l'article 26 Retiré

    « Cet amendement du groupe LFI-NFP vise à instaurer à une taxe sur la vente de munitions de chasse contenant du plomb. »

  2. · N° I-2447 · Après l'article 16 Retiré

    « Cet amendement vise à supprimer l'exonération de la taxe sur foncier non bâti pour les zones humides et prairies sur lesquelles est pratiquée la chasse. »

  3. · N° II-CE11 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement du groupe LFI-NFP propose d’augmenter l’enveloppe dédiée au Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) de 6 millions d’euros supplémentaires. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)