Les amendements de Manuel Bompard

En clair

Manuel Bompard a déposé 136 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 295 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

76 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1379 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° CF111 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° I-2484 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° I-2482 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 514 · Article 15 Irrecevable

  2. · N° 2660 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 2658 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 2013 · Après l'article 38 Irrecevable

  5. · N° 1712 · Après l'article 14 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2382 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  2. · N° 2365 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  3. · N° 2363 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  4. · N° 2364 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  5. · N° 2389 · Après l'article 30 Irrecevable

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

  1. · N° 342 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 356 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 355 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 354 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 353 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 352 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° 351 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 350 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 349 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° 348 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 347 · Après l'article unique Irrecevable

  12. · N° 232 · Après l'article unique Irrecevable

  13. · N° 225 · Après l'article unique Irrecevable

  14. · N° 319 · Article unique Irrecevable

  15. · N° 224 · Après l'article unique Irrecevable

  16. · N° 306 · Article unique Irrecevable

  17. · N° 247 · Après l'article unique Irrecevable

  18. · N° 240 · Après l'article unique Irrecevable

  19. · N° 301 · Article unique Irrecevable

  20. · N° 236 · Après l'article unique Irrecevable

  21. · N° 296 · Article unique Irrecevable

  22. · N° 254 · Après l'article unique Irrecevable

  23. · N° 294 · Article unique Irrecevable

  24. · N° 253 · Après l'article unique Irrecevable

  25. · N° 252 · Après l'article unique Irrecevable

  26. · N° 251 · Après l'article unique Irrecevable

  27. · N° 250 · Après l'article unique Irrecevable

  28. · N° 445 · Article unique Irrecevable

  29. · N° 213 · Article unique Irrecevable

  30. · N° 209 · Article unique Irrecevable

  31. · N° 205 · Article unique Irrecevable

  32. · N° 201 · Article unique Irrecevable

  33. · N° 148 · Article unique Irrecevable

  34. · N° 129 · Article unique Irrecevable

  35. · N° 115 · Article unique Irrecevable

  36. · N° 101 · Article unique Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)