Les votes de Manon Meunier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 amendements à l'article 14 : 10 contre · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 182 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 624 (rect.) de Mme Allemand à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 902 de Mme Allemand à l'article 14
   8. → adopté L'amendement n° 1825 de M. Bentz à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 900 de Mme Rossi à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Tivoli à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2420 de Mme Pantel à l'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
3. 15 amendements à l'article 14 : 15 contre · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Grangier à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   9. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   11. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   12. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   13. → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   14. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   15. → rejeté L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 8 amendements à l'article 10 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 2213 de M. Cosson à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1494 de M. Houssin à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Florence Goulet à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Potier à l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter
3. → adopté L'amendement n° 814 de M. Humbert et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
4. → adopté L'amendement n° 2072 de Mme Blin après l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Descoeur après l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
7. 4 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
8. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 7 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 1407 de M. David Magnier après l'article 7