Les votes de Manon Meunier

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 15 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 15 contre · 1 adopté, 14 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 771 de Mme Givernet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 828 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 770 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 773 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 769 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   12. → adopté Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   13. → rejeté Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   14. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   15. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements après l'article 26 ter : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté L'article 26 ter
3. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 2238 de Mme Lebec à l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
8. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
3. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
4. → adopté Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25
5. → adopté Le sous-amendement n° 2828 de Mme Blin à l'amendement n° 1754 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 25
6. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
7. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
8. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
9. → rejeté L'amendement n° 2602 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AA
10. → rejeté L'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
11. → rejeté L'amendement n° 1839 de M. Tesson de suppression de l'article 20
12. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
13. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
14. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
15. → rejeté L'amendement n° 2067 de Mme Blin après l'article 19
16. → adopté L'amendement n° 2797 du Gouvernement après l'article 19
17. → adopté L'article 19

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° de 2102 de M. Travert à l'article 26 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).