Ancien député · SER
Le parcours de Luc Belot
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Permanent politique
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Premier ministre · gouvernement Valls 2 → Avenir de la Ville intelligente en France
- En mission auprès de : Premier ministre · gouvernement Cazeneuve → Avenir de la Ville intelligente en France
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires culturelles et éducation, puis Lois
1er oct. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 28 juin 2012 au 30 sept. 2014 (2 ans et 3 mois)
- Lois : membre du 1er oct. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
3 remplacements ponctuels
- Affaires étrangères · 1
15 juin 2016 - Affaires européennes · 1
5 oct. 2016 - Finances · 1
8 oct. 2014
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale croissance et activité
13 déc. 2014 → 7 août 2015 (7 mois)
- Commission spéciale croissance et activité : membre du 13 déc. 2014 au 7 août 2015 (7 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total
Conseil supérieur des programmes · membre titulaire
25 sept. 2013 → 16 nov. 2015 (2 ans et 1 mois)
- Conseil supérieur des programmes : membre titulaire du 25 sept. 2013 au 16 nov. 2015 (2 ans et 1 mois)
Commission supérieure de la codification · membre suppléant
26 nov. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 6 mois)
- Commission supérieure de la codification : membre suppléant du 26 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 6 mois)
Conseil de l'intelligence artificielle et du numérique · membre suppléant
18 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- Conseil de l'intelligence artificielle et du numérique : membre suppléant du 18 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions mixtes paritaires6 au total · fonction : rapporteur
Terrorisme · membre suppléant
20 → 30 oct. 2014 (11 jours)
- Terrorisme : membre suppléant du 20 au 30 oct. 2014 (11 jours)
Gratuité et réutilisation des informations du secteur public · membre titulaire
12 → 25 nov. 2015 (14 jours)
- Rapporteur · 24 → 25 nov. 2015 (2 jours)
- Gratuité et réutilisation des informations du secteur public : membre titulaire du 12 au 23 nov. 2015 (12 jours)
- Gratuité et réutilisation des informations du secteur public : rapporteur du 24 au 25 nov. 2015 (2 jours)
Maîtrise de l'immigration · membre titulaire
12 → 25 nov. 2015 (14 jours)
- Maîtrise de l'immigration : membre titulaire du 12 au 25 nov. 2015 (14 jours)
Dématérialisation du JORF · membre titulaire
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF : membre titulaire du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
Dématérialisation du JORF (organique) · membre titulaire
19 → 25 nov. 2015 (7 jours)
- Dématérialisation du JORF (organique) : membre titulaire du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)
République numérique · membre titulaire
16 → 30 juin 2016 (15 jours)
- République numérique : membre titulaire du 16 au 30 juin 2016 (15 jours)
Fonctions et appartenances terminées 11
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Conseil supérieur des programmes · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant dématérialisation du Journal officiel de la République française · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Corée du Sud (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Philippines (depuis le 5 déc. 2012) · Groupe d'études Industrie du drone (depuis le 21 janv. 2015)
Groupes d'amitié 6
- Corée du Sud · VP
- Philippines · VP
- Finlande
- Mali
- Québec
- Roumanie
Groupes d'études 2
- Industrie du drone · VP
- Internet et société numérique
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)