Les votes de Loïc Kervran

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 24
2. Diverses
   5 amendements à l'article 23 : 3 abstentions, 2 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 22
4. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 22 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
5. ✓ Pour → adopté L'article 21
6. Diverses
   9 amendements à l'article 21 : 7 contre, 2 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 264 (rect.) de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
3. ✕ Contre
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 429 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 499 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
5. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé