Les votes de Loïc Kervran

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 182 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
2. → adopté L'article 31 bis
3. → adopté L'article 31
4. → adopté L'article 30
5. → adopté L'article 29
6. → adopté L'article 28
7. → adopté L'article 27
8. → adopté L'article 26

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
2. → adopté L'article 25 ter
3. → adopté L'article 25 bis
4. → adopté L'article 25
5. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
6. → adopté L'article 24 bis
7. → adopté L'article 24
8. → adopté L'article 22
9. → adopté L'article 21
10. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
11. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
3. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
4. → adopté L'article 19
5. → adopté L'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
7. → adopté L'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé