Député · NI
Suivre en RSS : Lionel Vuibert, députéLes questions de Lionel Vuibert
En clair
Lionel Vuibert a posé 38 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 26 de ses 38 questions écrites.
- Questions écrites
- 38dont 26 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 26 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 12sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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29 questions · les dernières publiées d'abord
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MAEC : éviter une sanction injuste des éleveurs
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Coût de la facturation électronique pour les TPE et PME
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Avenir de la cogénération issue de la méthanisation
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Situation des travailleurs sociaux des CAF, CARSAT et MSA
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- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
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Évolution du soutien au photovoltaïque
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Valorisation de la réserve opérationnelle pour la retraite
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- Ministère
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Recouvrement de la taxe d'aménagement
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Retard de la PPE3 et conséquences pour la filière solaire
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Responsabilité des décisions prises en PLUi
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Suspension des crédits en cas de décès de l'emprunteur
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- Réponse
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Difficultés des locataires au départ des logements ANAH
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- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
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AAH et activité professionnelle après 62 ans
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- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
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- Réponse
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Calcul du CSP et parcours multi-employeurs
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- Réponse
- · 63 jours
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Calcul de l'IFER pour les nouvelles éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 252 jours
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Assujettissement à la taxe d'habitation des meublés de tourisme
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- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
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Valorisation des moulins pour la transition énergétique et patrimoniale
- Publiée
- Réponse
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Menace sur la filière photovoltaïque française et ses conséquences économiques
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- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
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- Ministère
- Ruralité
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Tenderie aux vanneaux
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Harmonisation de l'attribution du complément de traitement indiciaire - CTI
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Disponibilité et gratuité des vaccins contre la FCO
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Alignement des aides au financement du permis de conduire pour les apprentis
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Renforcement des contrôles effectués par l'Anah
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- Réponse
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Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes
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- Réponse
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)