Député · EPR
Suivre en RSS : Lionel Causse, députéLes questions de Lionel Causse
En clair
Lionel Causse a posé 77 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 44 de ses 77 questions écrites.
- Questions écrites
- 77dont 44 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 44 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 33sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
45 questions · les dernières publiées d'abord
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Décision de l'ANSES - retrait produits créosote
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Conséquences CSO dans le cadre de la certification des DPE
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 84 jours
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Lutte contre les termites
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 98 jours
-
Prorogation du dispositif de réduction d'impôt Denormandie
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 84 jours
-
Situation des apprentis
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 105 jours
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Découverte du premier foyer français de nématode du pin dans les Landes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 8 jours
-
Gestion numérique des copropriétés et harmonisation des outils
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 196 jours
-
Découverte du premier foyer français de nématode du pin dans les Landes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
-
Troisième ligne de quittancement
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Reconnaissance intérêt général - association éducatives et inclusives
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Spéculation foncière exercée sur les opérateurs d'infrastructures de téléphonie
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 308 jours
-
Spéculation foncière des bailleurs HLM
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 308 jours
-
Développement de la couverture téléphonique indoor
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 196 jours
-
Accès égal de tous les couples à l'adoption
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
-
Accès effectif pour les locataires en cours de bail au DPE
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 203 jours
-
Occupations illégales d'espaces publics et privés par les gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
-
Conséquences obligation de démantèlement des surfaces commerciales inoccupées
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Vitrages à contrôle solaire dans les dispositifs de rénovation énergétique
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 245 jours
-
Engagement sans délai de la révision du diagnostic de performance énergétique
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 77 jours
-
Menaces sur la filière vélo en France
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 238 jours
-
Reconnaissance par la France de l'État de Palestine
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 203 jours
-
Projet d'arrêté - dispositif des CEE
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 357 jours
-
Maintenir les seuils et le calendrier de la RE2020
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 105 jours
-
Situation de MaPrimeRénov' et difficultés de versement des paiements
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 56 jours
-
Publication de l'arrêté relatif aux montants unitaires mensuels de la RLS
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 105 jours
-
Avenir du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 266 jours
-
Permanence du dispositif DINA
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Recul du trait de côte
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Mobilité des personnels enseignants éloignés de leur lieu de vie
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Amélioration des conditions salariales des AESH
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Statut de l'élu municipal
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Suppression possibilité d'avance des aides de l'ANAH aux mandataires financiers
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 175 jours
-
Mise à l'ordre du jour de la PPL sur la fast fashion
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
-
Soutien des écoles hors contrat agissant en faveur de l'inclusion scolaire
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Diminution du soutien à la filière photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 77 jours
-
Lutte contre les baux frauduleux
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 84 jours
-
Situation Politique - République de Guinée
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
-
Suivi de la programmation de logements HLM
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 196 jours
-
DMOT et taxes d'aménagement
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Ajustements de MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 133 jours
-
Classement - PRL mixte
- Publiée
- Ministère
- Tourisme
- Réponse
- · 63 jours
-
Exonération TH - Maison d'assistante maternelle
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
-
Menaces sur la filière vélo en France
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 189 jours
-
Situation sanitaire à Gaza
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
-
Transport des élèves en situation de handicap vers le lieu de pratique sportive
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 98 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)