Les votes de Laurent Alexandre

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. → adopté par délégation L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements après l'article 26 ter : 5 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1639 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté par délégation L'article 26 ter
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
5. → adopté par délégation L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2828 de Mme Blin à l'amendement n° 1754 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 25
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2602 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AA
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
10. → rejeté par délégation L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2067 de Mme Blin après l'article 19
13. → adopté par délégation L'amendement n° 2797 du Gouvernement après l'article 19
14. → adopté par délégation L'article 19
15. → adopté par délégation L'article 18
16. → rejeté par délégation L'amendement n° 2630 de M. Descoeur et l'amendement identique suivant à l'article 18
17. → adopté par délégation L'amendement n° 2600 (rect.) du Gouvernement à l'article 18
18. → rejeté par délégation L'amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori à l'article 17 bis
19. → rejeté par délégation L'amendement n° 583 de M. Le Fur à l'article 15 bis D
20. → rejeté par délégation L'amendement n° 1932 (rect.) de M. Vos à l'article 15 bis D
21. → rejeté par délégation L'amendement n° 2194 du Gouvernement à l'article 14
22. → rejeté par délégation L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14
23. → adopté par délégation L'article 12
24. → rejeté par délégation L'amendement n° 2638 du Gouvernement à l'article 11
25. → adopté par délégation L'article 9
26. → rejeté par délégation L'article 8
27. → rejeté par délégation L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8
28. → rejeté par délégation L'amendement n° 1851 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° de 2102 de M. Travert à l'article 26 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).