Les votes de Kévin Pfeffer

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 285 (rect.) de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
3. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 47
2. → adopté L'article 44
3. → adopté L'article 40
4. → adopté L'article 39
5. → adopté L'article 37
6. → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
7. → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
8. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 34
2. → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
3. → adopté L'article 33
4. → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. 3 amendements après l'article 29 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
2. → adopté L'article 26
3. 11 amendements après l'article 25 : 11 abstentions · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   8. → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   9. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   10. → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   11. → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
4. → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
5. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
2. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 7 amendements à l'article 5 et Etat B : 7 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   7. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B