Les votes de Kévin Pfeffer

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. 10 amendements après l'article 26 : 10 pour · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   9. → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
   10. → adopté L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
6. → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24
7. → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
8. → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 21
2. → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
3. → adopté L'article 20
4. → adopté L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 234 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → rejeté L'amendement n° 990 de M. Lottiaux à l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. 7 amendements après l'article 16 : 7 pour · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   7. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
6. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
7. → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
7. → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).