Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 8
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 7 et Etat D
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 6 et Etat C
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 5 et Etat B
7. Diverses
   34 amendements à l'article 5 et Etat B : 19 abstentions, 8 pour, 7 contre · 7 adoptés, 27 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   14. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   17. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   18. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   19. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   20. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
   22. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   23. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   24. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   25. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   26. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   27. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Sas et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   28. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   29. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   30. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   31. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   32. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   33. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   34. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 4 et Etat A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
3. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée par délégation La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).