Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. 8 amendements après l'article 7 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de Mme Amiot après l'article 7
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 174 de M. Guedj après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. 11 amendements après l'article 6 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
3. 4 amendements après l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 24 amendements après l'article 3 : 24 contre · 1 adopté, 23 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   21. → rejeté par délégation L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   23. → rejeté par délégation L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3