Les questions de Julien Brugerolles
En clair
Julien Brugerolles a posé 78 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 47 de ses 78 questions écrites.
- Questions écrites
- 78dont 47 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 47 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
- Questions en séance
- 12orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
90 questions · les dernières publiées d'abord
-
Mesures carte scolaire et moyens d'enseignement prochaine rentrée scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
-
Tarif de l’électricité
- Posée en séance
-
Réforme du critère de voirie pour la dotation de solidarité rurale (DSR)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
-
Revalorisation du FONJEP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 42 jours
-
Hausse du prix de la distribution postale de la presse
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 210 jours
-
Précarité énergétique
- Posée en séance
-
Projet de réforme de la procédure d'appel
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 133 jours
-
Réduction à partir de la rentrée 2025 du nombre des missions du service civique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
-
Mise en place du plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Financement des missions locales
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 210 jours
-
Recrudescence des vols et atteintes aux biens en zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Plan gouvernemental permettant l'accès à la fibre optique
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 8 jours
-
Conséquences d'une baisse budgétaire sur les chantiers d'insertion
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Situation de la profession d'orthophoniste
- Publiée
-
Maintien de la NPFR pour les sapeurs pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Difficultés de la filière de collecte et de tri du textile
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
-
Renforcement du financement des associations
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Prise en charge des soins dispensés par des praticiens extérieurs
- Publiée
-
Absence d'aide spécifique à la reconstruction des toitures en fibrociment
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Le démarchage téléphonique
- Publiée
-
Les médicaments génériques pour les pharmacies d'officine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Gel de la revalorisation des actes de kinésithérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
La nécessité de faire évoluer le régime de catastrophes naturelles
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Conséquences des aléas climatiques sur les constructions
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Réforme des retraites
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Mesures exceptionnelles pour répondre aux victimes des violents orages de grêle
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Déploiement fibre optique et les conséquences de la fermeture des réseaux RTC
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Application de la responsabilité élargie du producteur (REP)
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Industrie du verre
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
-
Mesures à prendre face aux difficultés récurrentes rencontrées par l'EFS
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Vide juridique généré par le deuxième alinéa de l'article L. 1123-1 du CG3P
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Le décret d'application à paraître relatif à l'article 24 de la loi n° 2023-270
- Publiée
- Réponse
- · 308 jours
-
Insuffisante prise en charge par l'État de la rémunération des AESH
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
-
Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Les nombreux litiges liés aux travaux de rénovation énergétique subventionnés
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
-
Les raisons et les conséquences du gel des crédits affectés à la part collective
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Assurance des collectivités
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Remboursement intégral des transports bariatriques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Avenir du groupe EuroApi
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 8 jours
-
Politique énergétique
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)