Les votes de Julie Ozenne

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
3. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements après l'article 26 ter : 5 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1639 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   5. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté L'article 26 ter
3. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 2238 de Mme Lebec à l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
8. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
3. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2245 de M. Delautrette après l'article 21 ter
5. → adopté L'amendement n° 2104 de Mme Riotton et l'amendement identique suivant après l'article 21 ter
6. → adopté L'amendement n° 2606 rectifié du Gouvernement à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
8. → adopté L'article 20 bis AA A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
9. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
10. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
11. → rejeté L'amendement n° 2602 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AA
12. → rejeté L'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
13. → rejeté L'amendement n° 1558 rectifié de M. Meurin à l'article 20
14. → rejeté L'amendement n° 1839 de M. Tesson de suppression de l'article 20
15. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
16. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
17. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
18. → rejeté L'amendement n° 2067 de Mme Blin après l'article 19
19. → adopté L'amendement n° 2797 du Gouvernement après l'article 19
20. → adopté L'article 19
21. → adopté L'article 18
22. → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Descoeur et l'amendement identique suivant à l'article 18
23. → rejeté L'amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori à l'article 17 bis
24. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Le Fur à l'article 15 bis D
25. → rejeté L'amendement n° 1932 (rect.) de M. Vos à l'article 15 bis D
26. → rejeté L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14