Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 44
2. → adopté L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41
3. → adopté L'article 39
4. 7 amendements après l'article 36 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
   2. → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Courbon après l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 837 de Mme Keloua Hachi après l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 674 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 36
5. 18 amendements à l'article 36 : 18 pour · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   6. → rejeté L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 1109 de Mme Lejeune à l'article 36
   8. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   9. → rejeté L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   12. → rejeté L'amendement n° 1114 de Mme Lejeune à l'article 36
   13. → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36
   14. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
   15. → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   16. → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   17. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
   18. → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
6. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36

Projet de loi de finances pour 2026

1. 10 amendements après l'article 27 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   8. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   10. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
4. → rejeté L'article 27
5. 4 amendements après l'article 25 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
6. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
7. → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24