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Suivre en RSS : Josiane Corneloup, députéeLes textes de Josiane Corneloup
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15 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Interdire de fumer au volant
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Garantir les droits fondamentaux des personnes souffrant de troubles neurocognitifs placées en unité de vie protégée
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Renforcer l'attractivité de la réserve civile pénitentiaire
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Rétablir le scrutin majoritaire plurinominal dans les communes de moins de 1 000 habitants
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Rétablir un régime déclaratif pour l’instruction en famille
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Élargir le champ des bénéficiaires de la contribution citoyenne aux structures d'intérêt général
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Interdire l’élevage en cage de poules pondeuses dans l’Union européenne
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Clarifier les modalités d’exonération de taxe d’habitation des logements occupés par des étudiants
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Accélérer, par l’activité, le retour à l’emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active
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Attribuer une médaille d’honneur de l'intégration aux citoyens naturalisés ayant réussi une parfaite intégration en France
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Favoriser la reprise de la natalité afin de conforter notre système de solidarité
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Supprimer le dispositif de réduction du loyer de solidarité
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Donner un véritable droit de prescription aux médecins coordonnateurs d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
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Rendre plus transparent le dispositif d’éco-contribution sur les pneumatiques
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Rétablir l’universalité des allocations familiales
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Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)