Les votes de Joseph Rivière

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 4 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 20 amendements à l'article 2 : 20 pour · 1 adopté, 19 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   20. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 15
3. 5 amendements à l'article 15 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 3 amendements après l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4