Les votes de Jérôme Guedj

Fin de vie

1. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 6 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 2 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
5. ✓ Pour → adopté L'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
8. Diverses
   6 amendements à l'article 10 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5