Ancien député · Les Républicains
Le parcours de Jean-Sébastien Vialatte
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Les Républicains Les Républicains, membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Biologiste
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 13 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
UMP, puis NI, puis Rassemblement-UMP, puis Les Républicains
2 juin 2015 → 20 juin 2017 (2 ans)
- UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- UMP : membre du 26 juin au 27 nov. 2012 (5 mois)
- UMP : membre du 16 janv. 2013 au 1er juin 2015 (2 ans et 4 mois)
- Rassemblement-UMP : membre du 27 nov. 2012 au 15 janv. 2013 (1 mois)
- Les Républicains : membre du 2 juin 2015 au 20 juin 2017 (2 ans)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Lois, puis Affaires sociales
27 avr. 2013 → 20 juin 2017 (4 ans et 1 mois)
- Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Lois : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
- Affaires sociales : membre du 28 juin 2012 au 9 avr. 2013 (9 mois)
- Affaires sociales : membre du 27 avr. 2013 au 20 juin 2017 (4 ans et 1 mois)
- Affaires économiques : membre du 10 au 26 avr. 2013 (17 jours)
Délégations et Office
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Vice-Président · 17 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 3 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 11 au 16 juil. 2012 (6 jours)
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : vice-Président du 17 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale bioéthique
10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Vice-Président · 17 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 10 au 16 nov. 2010 (7 jours)
- Commission spéciale bioéthique : vice-Président du 17 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : vice-Président
Mission sur les lois bioéthiques
9 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
- Vice-Président · 22 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
- Mission sur les lois bioéthiques : membre du 9 au 21 juil. 2008 (13 jours)
- Mission sur les lois bioéthiques : vice-Président du 22 juil. 2008 au 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
Mission d'information commune droits de l'individu et révolution numérique
7 avr. 2010 → 22 juin 2011 (1 an et 2 mois)
- Mission d'information commune droits de l'individu et révolution numérique : membre du 7 avr. 2010 au 22 juin 2011 (1 an et 2 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
25 juil. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 25 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Conseil national du tourisme · membre titulaire
31 janv. → 19 juin 2012 (4 mois)
- Conseil national du tourisme : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- Conseil national du tourisme : membre titulaire du 1er août 2007 au 20 déc. 2011 (4 ans et 4 mois)
- Conseil national du tourisme : membre titulaire du 31 janv. au 19 juin 2012 (4 mois)
Agence de la biomédecine · membre titulaire
5 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Agence de la biomédecine : membre titulaire du 5 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total
Recherches sur la personne humaine · membre titulaire
11 janv. → 21 févr. 2012 (1 mois)
- Recherches sur la personne humaine : membre titulaire du 11 janv. au 21 févr. 2012 (1 mois)
Biologie médicale · membre titulaire
4 avr. → 16 mai 2013 (1 mois)
- Biologie médicale : membre titulaire du 4 avr. au 16 mai 2013 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 18
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · membre →
- Conseil national du tourisme · membre titulaire →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · membre →
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques · membre →
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques · vice-président →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine · membre titulaire →
- Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale · membre titulaire →
- Commission des affaires économiques · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France royaume du Maroc (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-Royaume du Maroc (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'études 2
- Espace
- Rapatriés
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)