Ancien député · UMP
Le parcours de Jean-Pierre Schosteck
Le mandat
- Mandat
- du au
- Au Sénat
- Il a aussi été sénateur du 1er mai 1993 au 30 septembre 2004 : sa fiche de sénateur
- Groupe
- UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 4 févr. 2008 au 19 juin 2012
Son parcours
Du 4 février 2008 au 19 juin 2012 : 12 commissions et autres organes.
- membre
- commission mixte paritaire
Groupe politique
NI, puis UMP
4 févr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
- NI : député non-inscrit le 4 févr. 2008
- UMP : membre du 4 févr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Lois
18 avr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
- Affaires économiques : membre du 5 févr. au 17 avr. 2008 (2 mois)
- Lois : membre du 18 avr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
Commissions mixtes paritaires10 au total
Récidive criminelle · membre suppléant
18 → 25 févr. 2010 (8 jours)
- Récidive criminelle : membre suppléant du 18 au 25 févr. 2010 (8 jours)
Pj. 5e alinéa de l'article 13-C · membre suppléant
1er avr. → 6 juil. 2010 (3 mois)
- Pj. 5e alinéa de l'article 13-C : membre suppléant du 1er avr. au 6 juil. 2010 (3 mois)
Pj. org. 5e alinéa de l'article 13-C · membre suppléant
1er avr. → 6 juil. 2010 (3 mois)
- Pj. org. 5e alinéa de l'article 13-C : membre suppléant du 1er avr. au 6 juil. 2010 (3 mois)
Conseil économique et social · membre suppléant
12 mai → 16 juin 2010 (1 mois)
- Conseil économique et social : membre suppléant du 12 mai au 16 juin 2010 (1 mois)
Art. 65 Constitution · membre suppléant
2 juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Art. 65 Constitution : membre suppléant du 2 juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Dialogue social · membre suppléant
3 juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Dialogue social : membre suppléant du 3 juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Défenseur des droits · membre suppléant
8 → 16 mars 2011 (9 jours)
- Défenseur des droits : membre suppléant du 8 au 16 mars 2011 (9 jours)
Défenseur des droits L.O · membre suppléant
8 → 16 mars 2011 (9 jours)
- Défenseur des droits L.O : membre suppléant du 8 au 16 mars 2011 (9 jours)
Simplification du droit · membre titulaire
4 → 15 avr. 2011 (12 jours)
- Simplification du droit : membre titulaire du 4 au 15 avr. 2011 (12 jours)
Ventes aux enchères publiques · membre suppléant
22 → 29 juin 2011 (8 jours)
- Ventes aux enchères publiques : membre suppléant du 22 au 29 juin 2011 (8 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Conseil économique, social et environnemental · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet relatif au Défenseur des droits · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques · membre suppléant →
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)