Les votes de Jean-Pierre Bataille

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 abstentions, 2 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire