Les questions de Jean-Michel Brard
En clair
Jean-Michel Brard a posé 77 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 36 de ses 77 questions écrites.
- Questions écrites
- 77dont 36 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 36 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 41sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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- Ministère
- Santé et accès aux soins
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- Ministère
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- Ministère
- Intérieur
- Réponse
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- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Pénurie de pédiatres
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
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Expérimentation et généralisation du dépôt de plainte par visioconférence.
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Extincteur dans les engins agricoles
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Les éco centres
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Bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap.
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)