Les votes de Jean-Luc Fugit

Fin de vie

1. ✕ Contre
   23 amendements à l'article 2 : 23 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article 2