Les votes de Jean-Luc Fugit

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'article 3
2. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article liminaire : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique