Les votes d'Hervé de Lépinau

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
3. 10 amendements après l'article 26 : 10 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   7. → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   9. → rejeté L'amendement n° 2164 de M. Buisson après l'article 26
   10. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26
4. 7 amendements après l'article 25 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1287 de Mme D'Intorni après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 235 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3644 de M. Valentin après l'article 25
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 414 de M. Le Fur après l'article 25
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
7. → adopté par délégation L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
8. → adopté par délégation L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1539 de M. Fouquart à l'article 21
3. 7 amendements après l'article 16 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3692 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 287 de M. Laisney après l'article 16
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 286 de M. Laisney après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1907 de M. Rancoule à l'article 14
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1767 de M. Rancoule à l'article 14
3. → adopté par délégation L'article 13
4. 3 amendements à l'article 13 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2374 de M. Lottiaux à l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1609 (rect.) de M. Galzy à l'article 13
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de M. Boulogne après l'article 12
6. → adopté par délégation L'amendement n° 859 de M. Ballard à l'article 13
7. → adopté par délégation L'article 11
8. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1015 de Mme Laporte après l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1092 de M. Le Coq après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1475 de M. Loubet après l'article 10