Les votes de Guillaume Kasbarian

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. Diverses
   9 amendements après l'article 27 : 8 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de Mme Pochon après l'article 27
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 606 de M. Liégeon après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1892 de M. Raux après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de Mme Voynet après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 426 de M. Nicolas Bonnet après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Damien Girard après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1966 de M. Damien Girard après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
3. ✕ Contre → adopté L'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
5. ✓ Pour → adopté L'article 23
6. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 23 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2109 de M. Kasbarian de suppression de l'article 21
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
5. ✕ Contre → adopté L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1595 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Terlier à l'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
9. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 19 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 314 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Patrice Martin après l'article 19
10. ✕ Contre → adopté L'article 19
11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1723 (rect.) de Mme Thomin à l'article 19
12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1714 de Mme Trouvé à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre
   12 amendements à l'article 19 : 12 contre · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2164 (rect.) de M. Martineau à l'article 19

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2