Les votes de Graziella Melchior

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 17 amendements à l'article premier et rapport annexé : 17 contre · 1 adopté, 16 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Léaument à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 118 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 86 de Mme Faucillon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de M. Mazaury à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Faucillon à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Balage El Mariky à l'article premier

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Dufau après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Dufau après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Aurélien Taché après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Arenas après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Arenas à l'article 2
3. 15 amendements à l'article premier : 15 contre · 8 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 10 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 9 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 4 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 24 de M. Arenas à l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Diouara à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Michelet à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Joubert à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Sebaihi à l'article premier
   14. → adopté L'amendement n° 30 de M. Pribetich et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Coquerel à l'article premier