Député · UDR
Suivre en RSS : Gérault Verny, députéLes amendements de Gérault Verny
En clair
Gérault Verny a déposé 1 150 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 240 amendements d'autres députés.
788 amendements · les derniers déposés d'abord
Fin de vie
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Le présent amendement vise à renforcer la souveraineté numérique et la sécurité des données sensibles en prévoyant que le système d'information retraçant les actes liés à l’aide à mourir soit exclusivement hébergé sur des serveurs situés… »
-
« Le présent amendement vise à supprimer la notion de "phase avancée", trop vague et ouverte à interprétation, dans la définition des conditions d’accès à l’aide à mourir. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
-
« Cet amendement vise à substituer l’expression euphémisante « aide à mourir » par des formulations qui désignent explicitement la réalité des actes en question. »
Nationalisation d'ArcelorMittal France
-
« Amendement rédactionnel »
-
« Cet amendement vise à modifier la définition des activités revêtant un intérêt particulier pour la souveraineté industrielle de la France. »
-
« Cet amendement vise à modifier la définition des activités revêtant un intérêt particulier pour la souveraineté industrielle de la France. »
-
« Cet amendement vise à modifier la définition des activités revêtant un intérêt particulier pour la souveraineté industrielle de la France. »
-
« Amendement rédactionnel »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L’amendement se justifie par lui-même. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« L'amendement vise à modifier la composition de la commission administrative. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Cet amendement vise à modifier les dates du calcul de la valeur d'achat de la société ArcelorMittal. »
-
« Amendement rédactionnel »
-
« Amendement rédactionnel »
-
« Amendement rédactionnel »
Projet de loi de finances pour 2026
-
« Le présent sous-amendement vise à compléter la liste des biens somptuaires entrant dans l’assiette de la taxe afin d’y inclure les chevaux de course, les lingots d’or et les voiliers, qui constituent également des signes extérieurs de… »
-
« Le présent sous-amendement vise à compléter la liste des biens somptuaires entrant dans l’assiette de la taxe afin d’y inclure les chevaux de course, les lingots d’or et les voiliers, qui constituent également des signes extérieurs de… »
-
« Cet amendement vise à supprimer les crédits consacrés à la prime au rétrofit, ainsi que les frais de gestion associés à l’Agence de services et de paiement (ASP) et à l’ADEME. »
-
« . »
-
« Le présent amendement vise à introduire, à titre optionnel, une méthode alternative de calcul de la plus-value fondée sur le PEPS ou le prix moyen pondéré. »
-
« Depuis près d’un demi-siècle, la France n’a adopté aucun budget à l’équilibre. »