Les votes de Frédéric Weber

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   14 amendements à l'article 15 : 14 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 undecies
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
7. ✓ Pour → adopté L'article 4 quater A
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis
3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B