Les votes de Frédéric Weber

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 869 de M. Fournier après l'article 18 bis B
2. → adopté L'amendement n° 870 de M. Fournier à l'article 18 bis B
3. → adopté L'amendement de suppression n° 2601 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 18 bis B
4. 7 amendements à l'article 18 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 849 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 847 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 2252 de Mme Manon Meunier à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 2246 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 2235 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 2222 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement de suppression n° 546 de Mme Belluco et les amendements identiques suivantst à l'article 18
5. → rejeté L'amendement n° 1139 de Mme Belluco à l'article 15 bis E
6. → rejeté L'amendement n° 2384 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
7. → rejeté L'amendement n° 1119 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
8. → adopté L'amendement de suppression n° 2597 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis C

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1608 de Mme Nosbé après l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 873 de Mme Belluco à l'article 12 bis
3. → adopté L'amendement n° 554 de Mme Belluco et les amendements identiques suivanst de suppression de l'article 12 bis A
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1025 de Mme Belluco à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 12
5. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
6. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6
7. 3 amendements à l'article 23 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2339 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 1923 de Mme Nosbé à l'article 23 bis
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Boyard à l'article 1er bis

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 2 du Gouvernement à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements à l'article 15 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 10 amendements à l'article 15 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15