Les votes de Frédéric Boccaletti

Projet de loi de finances pour 2025

1. 10 amendements à l'article 33 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 3742 du Gouvernement à l'article 33
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Renault à l'article 33
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 1592 de Mme Froger et les amendements identiques suivants à l'article 33
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28
3. → adopté par délégation L'article 28
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1019 (rect.) de M. Renault à l'article 28
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27
6. → adopté par délégation L'article 27
7. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
2. 3 amendements après l'article 26 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
2. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
7. 5 amendements après l'article 13 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).