Les votes d'Emmanuel Mandon

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements à l'article 42 : 7 contre, 3 pour · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   3 amendements à l'article 42 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de M. Renault à l'article 42
2. Diverses
   11 amendements après l'article 32 : 4 pour, 4 contre, 3 abstentions · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. Diverses
   19 amendements après l'article 26 : 13 contre, 5 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 16 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1471 de M. Loubet après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 634 de Mme Le Pen après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 690 de M. Renault après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de M. Renault après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de M. Renault après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1016 de Mme Laporte après l'article 26
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements après l'article 26 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3444 de M. Piquemal après l'article 26
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26