Les votes d'Emmanuel Fouquart

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 6 contre, 2 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 12 contre, 2 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   20 amendements après l'article 3 : 14 contre, 6 pour · 7 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3